Élaborer le contrat

But

Le contrat est élaboré sur la base du cahier des charges, du projet de contrat, des conditions générales et de l'offre.

Idée de base

La signature du contrat donne le coup d'envoi pour la réalisation proprement dite ou pour l'acquisition du système/matériel. Le contrat signé se fonde sur le contrat d'option issu de la phase d'évaluation.

Spécifique à HERMES

Cette tâche fait partie du module Invitation à soumissionner pour l'acquisition. Elle sert à la conclusion du contrat et au pilotage de la prestation.

Après la conclusion du contrat, la concordance des prestations avec la planification et les contrats est vérifiée périodiquement. Dans HERMES, ce contrôle est effectué dans le cadre de la tâche Définir et piloter les prestations.

Activités

  1. Élaborer le contrat
  2. Faire vérifier le contrat par l'organisation permanente ou les organes de prescription
  3. Assurer l'exécution du contrat

Résultats

  1. Contrat (invitation à soumissionner pour l'acquisition)

Relations

Module Tâche Responsabilité tâche Résultat Participants à la production du résultat
Invitation à soumissionner pour l'acquisition Élaborer le contrat Chef de projet Contrat (invitation à soumissionner pour l'acquisition) Représentant des utilisateurs, Responsable de l'exploitation IT, Spécialiste monitoring des transferts, Gestionnaire du cycle de vie, Responsable qualité, Responsable du domaine technique