La mise en place du service des modifications a lieu parallèlement à la réalisation et au déploiement d'un système. Elle est convenue avec les partenaires impliqués avant la clôture du projet.

Le service des modifications est destiné à garantir pendant la phase Utilisation le maintien de l'intégrité technique du système et de la conformité légale, ainsi que la sécurité technique. Le service des modifications a pour objectif de procéder à des adaptations techniques en vue de maintenir ou d'améliorer l'efficacité, de réduire les dépenses d'exploitation et de maintenance et/ou d'effectuer des harmonisations techniques. Le service des modifications se limite aux modifications techniques du système. Les modifications organisationnelles, etc., sont traitées dans le cadre de la conférence sur les systèmes et ne relèvent pas du service des modifications.

L'exécution du service des modifications se conforme aux dispositions d'exécution du service des modifications du matériel de l'armée.

Pour l'accord sur le service des modifications, il existe deux possibilités:

1. Accord sur la mise en place et l'exécution du service des modifications

On applique les dispositions d'exécution du service des modifications du matériel de l'armée. Seuls les chargés de rôle et de fonction sont consignés sur un formulaire. Le formulaire est signé par les chargés de rôle et leurs supérieurs hiérarchiques. Il s'agit là de la situation normale.

1. Dispositions d'exécution spécifiques au système pour le service des modifications

Si la mise en place du service des modifications implique des écarts sensibles par rapport aux dispositions générales d'exécution, des dispositions spécifiques au système peuvent être définies. Les prescriptions / conditions correspondantes sont définies dans le document " Dispositions d'exécution du service des modifications du matériel de l'armée ". L'élaboration de dispositions d'exécution spécifiques au système pour l'accord sur le service des modifications doit être une solution d'exception.

1. Définir et mettre en place le service des modifications
2. Rédiger et signer l'accord
3. Élaborer des dispositions d'exécution spécifiques au système (si nécessaire)

1. Accord sur le service des modifications