En fin de réalisation ou au plus tard avant la clôture du projet, le service des modifications pour la phase Utilisation doit être mis en place. L'organisation du service des modifications est fixée dans un accord.

Généralement, le service des modifications est intégralement basé sur les dispositions d'exécution du service des modifications du matériel de l'armée. Si tel est le cas, un accord simple est conclu. Si, pour des raisons impérieuses, le service des modifications diffère sensiblement des dispositions générales d'exécution, des dispositions spécifiques au système peuvent être fixées.

1. Accord sur la mise en place et l'exécution du service des modifications

Dans le cas d'un accord simple sur le service des modifications, seuls les rôles décrits dans les dispositions d'exécution générales du service des modifications sont affectés aux organisations individuelles de l'organisation permanente et les éventuels détails sont réglés.

1. Désignation du système/de l'objet
2. 1. Numéro SAP
   2. Remarques/spécificités système
   3. Point de collecte des requêtes de modification
   4. Définition de l'affectation des rôles
   5. Signatures des détenteurs de rôles et visa de l'instance hiérarchique supérieure
   6. Destinataires
3. Dispositions d'exécution spécifiques au système pour le service des modifications

Sur la base des dispositions d'exécution générales du service des modifications du matériel de l'armée, un document est élaboré afin de régir en détail le service des modifications pour le système/matériel spécifique.

1. Introduction
2. 1. Mise en place et exécution du service des modifications
   2. Organisation du service des modifications
   3. Degrés d'urgence
   4. Déroulement du service des modifications
   5. Tâches et responsabilités
   6. Gestion de la configuration
   7. Financement et adjudication des mandats
   8. Dispositions finales
   9. Abréviations

1. Accord sur le service des modifications