Contrat d'option

Description

Convention de respect du contrat négocié et de fourniture des prestations dans un délai déterminé.

Le contrat d'option spécifie également les activités qui doivent être exécutées pendant le délai d'option (de la signature du contrat d'option à la signature du contrat d'acquisition).

Contenu

  1. Référence au contrat d'acquisition
  2. Délai d'option
  3. Conditions du contrat d'option
  4. Première et deuxième parties signataires

Modèle de document

Selon l'objet de l'acquisition, le service des acquisitions met à disposition différents modèles spécifiques.

Relations

Module Tâche Responsabilité tâche Résultat Participants à la production du résultat
Invitation à soumissionner pour l'acquisition Élaborer le contrat d'option Responsable commercial Contrat d'option Représentant des utilisateurs, Responsable de l'exploitation IT, Spécialiste monitoring des transferts, Gestionnaire du cycle de vie, Responsable qualité, Responsable du domaine technique, Responsable de la technologie