Décision sur le cahier des charges de projet immobilier

Description

La décision sur le cahier des charges de projet immobilier libère l'avant-projet (étude de projet SIA). Le résultat de la décision est documenté. Un document unique est utilisé pour toute la durée du projet.

Contenu

  1. Décision
  2. Documents sous-jacents
  3. Décideur
  4. Date

Modèle de document

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