Élaborer le contrat (Acquisition avec publication officielle)

But

Le contrat est élaboré sur la base du cahier des charges, du projet d'accord, des conditions générales et de l'offre.

Idée de base

La signature du contrat donne le coup d'envoi pour la réalisation proprement dite ou pour l'acquisition du système/matériel.

Spécifique à HERMES

Cette tâche fait partie du module Acquisition avec publication officielle. Elle sert à la conclusion du contrat et au pilotage de la prestation.

Pour l'exécution du contrat, celui-ci doit être saisi dans un outil de gestion des contrats informatique. Dans cet outil sont saisies d'éventuelles informations supplémentaires (par exemple personnes impliquées, délais, etc.).

Après la conclusion du contrat, la concordance des prestations avec la planification et les contrats est vérifiée périodiquement. Dans HERMES, ce contrôle est effectué dans le cadre de la tâche Définir et piloter les prestations.

Activités

  1. Élaborer le contrat (Acquisition avec publication officielle)
  2. Faire vérifier le contrat par l'organisation permanente ou les organes de prescription
  3. Assurer l'exécution du contrat

Résultats

  1. Contrat (Acquisition avec publication officielle)

Relations

Module Tâche Responsabilité tâche Résultat Participants à la production du résultat
Acquisition avec publication officielle Élaborer le contrat (Acquisition avec publication officielle) Responsable commercial Contrat (Acquisition avec publication officielle) Chef de projet, Responsable qualité, Responsable du domaine technique