Élaborer les règles de traitement du système/matériel (réalisation)

La classification SIC et les règles définitives de traitement du système/matériel (réalisation) visent à garantir la protection et la sécurité du matériel de l'armée dans le cadre des règles du fabricant (producteur), du pays d'origine et du DDPS.

La classification du degré de protection pour le matériel de l'armée dans «Autre matériel de l’armée» (AMA), «Besoin de protection accru» (BPA), «Besoin de protection élevé» (BPE) et «Besoin de protection très élevé» (BPTE) et les règles définitives de traitement du matériel (réalisation) constituent une base claire et obligatoire en matière de sécurité.

Après que matériel d'armée a été classifié, on s'assure que les règles en vigueur pour ce degré de sécurité sont appliquées. Les règles définitives de traitement du matériel (réalisation) sont élaborées sur la base de la classification SIC définie. Pour cela, les règles provisoires de traitement du matériel (évaluation) déjà établies sont développées, en intégrant les éventuelles constatations issues de l'essai et de l'essai de troupe.

• Évaluer l'adéquation et la praticabilité des exigences de sécurité dans les règles provisoires de traitement du matériel
• Sur la base des règles provisoires de traitement du matériel (évaluation), élaborer un projet de document définitif
• Coordonner le contenu avec l'organisation de sécurité de l'utilisateur
• Coordonner le concept avec les organes de prescription et de contrôle de gestion
• Après coordination avec l’organisation de sécurité de l’utilisateur, déterminer la classification, la faire autoriser par le C Plan A et la saisir dans le système d’intégration central (SIC) de SAP
• Le responsable de l'organisation permanente approuve ou rejette les règles définitives de traitement du matériel (réalisation)

• Règles de traitement du système/matériel (réalisation)