Skip to main content

Élaborer le contrat d'option

But

Un contrat d'option est élaboré et signé avec le fournisseur choisi.

Idée générale

Sur la base de l'offre ferme sélectionnée à l'issue de la phase d'évaluation, le contrat d'option avec le fournisseur choisi est élaboré et signé par l'organe responsable de l'organisation permanente.

Spécifique à HERMES

En fonction de la décision sur le volume d'acquisition, le contrat d'option est actualisé. Il constitue une base pour la décision sur la maturité d'acquisition.

Activités

  • Élaborer et finaliser le contrat d'option
  • Finaliser le contrat d'option avec les parties prenantes
  • Faire signer le contrat d'option par l'organe responsable de l'organisation permanente
  • Procéder à la communication conformément au plan de communication

Tâches